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Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions.
Présences en réunion -
Mercredi 20 novembre 2013Session 2013 – 2014
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, Président de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2012
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Mercredi 13 novembre 2013Session 2013 – 2014
Examen pour avis des articles 1er à 5, 8 et 9 du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337) (M. Dominique Baert, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Audition de M. Patrick Lefas, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche
Présences en réunion -
Mercredi 26 juin 2013Session 2012 – 2013
Examen pour avis des articles 10, 12, 14 à 17, 20, 22, 25, 29, 30, 31, 35 A, 36 bis, 36 ter, 43, 44 et 55 du projet de loi, modifié par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure pour avis)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de MM. Yannick Borde, président du Crédit immobilier de France (CIF), et François Morlat, directeur général
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de MM. Robert de Metz, président du conseil d'administration de Dexia S.A., et Karel De Boeck, administrateur délégué
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques et la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI) 2
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances et la commission du développement durable, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI).
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Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des finances de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque Publique d'Investissement (BPI)
Seine-Saint-Denis (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)