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Mercredi 4 juillet 2018Session 2017 – 2018
Audition de Mme Monique Legrand-Larroche, directrice de la direction de la maintenance aéronautique.
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Mercredi 23 mai 2018Session 2017 – 2018
Audition du général Bernard de Courrèges d'Ustou, directeur de l'Institut des hautes études de la défense nationale et de l'enseignement militaire supérieur ;
Désignation d'un secrétaire du bureau de la commission. -
Mercredi 16 mai 2018Session 2017 – 2018
Audition du général Charles Beaudouin, sous-chef d'état-major de la division des plans et des programmes de l'état-major de l'armée de terre ;
Désignation de rapporteurs et membres de missions d'information. -
Mardi 3 avril 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 764) (M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur)
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Mercredi 14 mars 2018Session 2017 – 2018
suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
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Mardi 13 mars 2018Session 2017 – 2018
suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
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Mardi 27 février 2018Session 2017 – 2018
–– Audition du général Olivier Bonnet de Paillerets, commandant de la cyberdéfense, sur le projet de loi de programmation militaire ;
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Jeudi 22 février 2018Session 2017 – 2018
–– Audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques auprès du ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire ;
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Mercredi 21 février 2018Session 2017 – 2018
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014 2019 (MM. François André et Joaquim Pueyo, rapporteurs) ;
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Mercredi 21 février 2018Session 2017 – 2018
Approbation du compte rendu de la réunion de la Délégation du 7 février 2018 ;
Nomination de rapporteurs ;
Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ;
Compte-rendu de la mission de rapporteurs de la Délégation en Guadeloupe sur les discriminations anti-LGBT ;
Situation du patrimoine culturel dans les outre-mer (projet de lettre proposé par M. Raphaël GERARD) ;
Echange sur les conditions de mise en oeuvre du critère des centres d'intérêts moraux et matériels pour la mutation des fonctionnaires ultramarins :
Questions diverses.
Bas-Rhin (6e circonscription)
| Mandat clos le 27 juin 2020 (15e législature)