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Jeudi 6 mai 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les prochaines étapes du déconfinement
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Jeudi 6 mai 2021Session 2020 – 2021
– Table ronde réunissant les associations représentatives des élus des communes et des intercommunalités :
– M. André Flajolet, maire de Saint-Venant, ancien député du Pas-de-Calais, président de la commission Environnement de l'Association des maires de France (AMF)
– M. Sébastien Gouttebel, maire de Murol, président de l'Association des maires ruraux du Puy-de-Dôme, vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), M. François Descoeur, maire d'Anglards-de-Salers, et Mme Adèle Laborderie, juriste en charge du dossier Urbanisme au sein de l'AMRF
– M. Régis Banquet, maire d'Alzonne, président de Carcassonne agglo, membre du conseil d'administration de l'Assemblée des communautés de France (AdCF) -
Jeudi 15 avril 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Christophe Lime, président du réseau France eau publique (FEP), vice-président de Grand Besançon métropole, M. Dan Lert, président de la régie Eau de Paris, adjoint à la maire de Paris, vice-président du réseau FEP, et M. Nicolas Juillet, président du Syndicat départemental des eaux de l'Aube (SDDEA), président de la communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson, maire de Saint-Lupien, vice-président du réseau FEP, M. Joseph Hermal, directeur général du Syndicat des eaux et de l'assainissement d'Alsace-Moselle, et Mme Séverine Gorszczyk, chargée de mission au sein du réseau FEP
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Mercredi 14 avril 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi instaurant un domaine public commun afin de lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture (n°4015)
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Mercredi 31 mars 2021Session 2020 – 2021
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi instaurant un domaine public commun afin de lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture (n°4015)
– Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (n° 3658) (M. Paul Molac, rapporteur) -
Mercredi 17 mars 2021Session 2020 – 2021
– Examen de la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 rectifié) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
– Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 3980) (rapporteurs : Mme Céline Calvez pour le titre I, M. Pierre Alain Raphan pour le titre II, M. Cédric Roussel pour le titre III) -
Jeudi 11 mars 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M .Pedro Arrojo-Agudo, rapporteur spécial sur les droits de l'homme à l'eau potable et à l'assainissement du Conseil des droits de l'homme de l'ONU, ancien député espagnol
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Mercredi 10 mars 2021Session 2020 – 2021
– Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n °3808) (rapporteurs : Mme Céline Calvez pour le titre I, M. Pierre Alain Raphan pour le titre II, M. Cédric Roussel pour le titre III)
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Mercredi 3 mars 2021Session 2020 – 2021
Nomination du bureau ;
Désignation du rapporteur ;
Échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission. -
Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Désignation de rapporteurs pour des missions-flash
Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Bas-Rhin (8e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)