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Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom Orange
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Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Niel, vice-président et directeur général délégué à la stratégie d'Iliad (Free)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Tavares, directeur général délégué aux opérations de Renault.
Information relative à la commission. -
En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Bigot dont la nomination en qualité d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est envisagée par le Président de la République
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Présentation du rapport d'information sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique (Mme Corinne Erhel et Mme Laure de La Raudière, rapporteures).
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Audition de M. Jean-Paul Bailly, président-directeur général du groupe La Poste, directeur du conseil de surveillance de La Banque Postale et M. Philippe Wahl, directeur général adjoint du groupe La Poste, président du directoire de La Banque Postale, sur les perspectives de La Banque Postale
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Audition de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur le rapport d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique, présenté au nom de la Commission des affaires européennes
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Audition sur la question des « semences de ferme » de :
- M. Jean-Marc Bournigal, directeur de cabinet du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
- M. Daniel Segonds, président du Groupement national interprofessionnel des semences et plants (GNIS),
- M. Guy Kastler, délégué général du Réseau semences paysannes, membre de la Confédération paysanne,
- M. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale,
- M. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA).
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux certificats d'obtention végétale (n° 3640) (M. Thierry Lazaro, rapporteur).
Informations relatives à la commission
Amendements examinés par la commission -
Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Appert, président de l'IFPEN (IFP Énergies nouvelles)
Informations relatives à la commission -
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Volot, Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance (présentation de son rapport annuel)
Informations relatives à la commission
Lozère (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)