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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482):
- mission « Investissements d'avenir » :
. Investissements d'avenir (Mme Huguette Tiegna, rapporteure pour avis).
- mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
. Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).
- mission « Outre-mer » :
. Outre-mer (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis). -
Mercredi 13 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 :
- mission « Économie » :
. Économie sociale et solidaire (Mme Barbara Bessot-Ballot, rapporteure pour avis);
. Commerce extérieur (M. Antoine Herth, rapporteur pour avis);
. Communications électroniques et économie numérique (M. Éric Bothorel, rapporteur pour avis);
- mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- . Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis). -
Mardi 6 juillet 2021Session 2020 – 2021
Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Antoine FRÉROT, président-directeur général de VEOLIA
Désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2022 et du rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 -
Mardi 6 juillet 2021Session 2020 – 2021
Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia.
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Mercredi 16 juin 2021Session 2020 – 2021
suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur).
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Mardi 15 juin 2021Session 2020 – 2021
suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur).
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Mardi 15 juin 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur).
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Mercredi 14 avril 2021Session 2020 – 2021
Point sur le rapport d'application de la loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (Mmes Barbara Bessot Ballot et Anne-Laure Blin, rapporteures) ;
Examen de la proposition de loi relative à l'interdiction des « fermes-usines » (n° 4018) (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure). -
Jeudi 8 avril 2021Session 2020 – 2021
– Examen de la note scientifique « Les enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge » (Antoine Herth, député, rapporteur) ;
– Audition publique sur « Les symptômes prolongés après un Covid, ou “Covid long” » (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs). -
Jeudi 25 mars 2021Session 2020 – 2021
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son avis rendu à la demande de l'Office « Impact de la crise de la Covid-19 sur les études et recherches portant sur la gestion des matières et déchets radioactifs »
Examen des conclusions de l'audition publique sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Bas-Rhin (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)