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Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense. 2
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Compte rendu du déplacement au Liban d'une délégation de la mission d'information sur le Liban M. Axel Poniatowski, président ; M. Benoît Hamon, rapporteur 2
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Mercredi 7 octobre 2015Session 2015 – 2016
Audition de M. Jean-Christophe Belliard, directeur d'Afrique et de l'océan Indien au ministère des Affaires étrangères et du Développement international pour un point de situation sur le Burkina Faso et un point sur les liens entre la situation de certains pays africains et les flux migratoires 2
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications (n° 3040), rapporteur M. Serge Janquin. -
Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la Défense et de la Sécurité nationale, sur l'accord entre la France et la Russie relatif à l'annulation de la vente des bâtiments de type Mistral (projet de loi n° 3039). 2
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Audition de M. Pierre Cochard, directeur général adjoint des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères et du développement international, sur les relations bilatérales entre la France et les Etats-Unis
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Mercredi 24 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres,
d'une part, et l'Ukraine, d'autre part (n° 2758) et du projet de loi autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part (n° 2791) M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur 2
Examen du projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part (n° 1163) M. Philippe Baumel, rapporteur.
Informations relatives à la commission -
Mercredi 17 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n° 2705) M. Armand Jung, rapporteur. 2
Communication de la mission d'information sur la Libye (Mme Nicole Ameline, présidente M. Jean Glavany, rapporteur).
Examen du projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part, modifiant l'accord sur le commerce, le développement et la coopération (n° 1239) M. Jean Glavany, rapporteur. -
Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
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Turkménistan : ratification d'un accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, (n° 783) et ratification de l'accord relatif aux services aériens (n° 2346) Mme Valérie Fourneyron, rapporteure..
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Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, Commissaire européen aux affaires économiques et financières.
Val-d'Oise (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)