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Audition de M. François Baroin, ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3952) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen des articles 40 à 47 non rattachés et des articles de récapitulation 32 à 39 de la seconde partie et vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2012 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) ;
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Économie : Tourisme (M. Jean-Louis Dumont, Rapporteur spécial)
Participations financières de l'État ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Camille de Rocca-Serra, Rapporteur spécial)
Défense :
Budget opérationnel de la défense (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur spécial)
Préparation de l'avenir (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen et vote sur les crédits de la mission :
Économie : Développement des entreprises et de l'emploi ; vote sur le compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Jérôme Chartier, Rapporteur spécial)
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (Mme Isabelle Vasseur, Rapporteure pour avis)
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen des crédits de la mission :
Recherche et enseignement supérieur :
Politiques de la recherche (M. Jean-Pierre Gorges, Rapporteur spécial)
Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
Examen et vote sur les crédits de la mission :
Écologie, développement et aménagement durables :
Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial)
Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
Présences en réunion -
Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion -
Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion -
Audition de M. François Baroin, ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) 2
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Guéant, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes concernant l'organisation et la gestion des forces de sécurité publique
Présences en réunion -
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Présences en réunion -
Audition de M. François Baroin, ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de finances rectificative (n 3717) pour 2011 (n° 3713) et sur la lettre rectificative au projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) 2
Présences en réunion
Val-d'Oise (7e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)