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Mardi 19 janvier 2021Session 2020 – 2021
– Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
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Lundi 18 janvier 2021Session 2020 – 2021
– Examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.) (M. Florent Boudié, rapporteur général et rapporteur pour le chapitre I du titre II, Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure pour le chapitre I du titre Ier, M. Éric Poulliat, rapporteur pour le chapitre II du titre Ier, Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure pour le chapitre III du titre Ier, Mme Laetitia Avia, rapporteure pour le chapitre IV du titre Ier, Mme Anne Brugnera, rapporteure pour le chapitre V du titre Ier, M. Sacha Houlié, rapporteur pour les chapitres II et III du titre II, et pour les titres III et IV) : discussion générale et examen des articles
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Mercredi 13 janvier 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, du général de division Éric Vidaud, commandant des opérations spéciales (COS).
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Mercredi 13 janvier 2021Session 2020 – 2021
– Table ronde d'organisations syndicales de salariés :
• CFDT – M. Frédéric Sève, secrétaire national, et Mme Caroline Werkoff, secrétaire confédérale en charge des relations avec le Parlement
• CFE-CGC – M. Gérard Mardiné, secrétaire général
• CFTC – M. Cyril Chabanier, Président
• CGT – Madame Nathalie Verdeil, secrétaire confédérale
• FO – M. Christian Grolier, secrétaire général de la Fédération des Fonctionnaires FO, Mme Roxane Idoudi, secrétaire confédérale en charge du développement de l'organisation, et Mme Brussia Marton, assistante confédérale au service juridique
• FSU – M. Benoît Teste, secrétaire général, et M. Stéphane Tassel, secrétaire national
• UNSA – Mme Emilie Trigo, secrétaire nationale -
Mardi 12 janvier 2021Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées et de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées.
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Lundi 11 janvier 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la justice
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Lundi 11 janvier 2021Session 2020 – 2021
Audition du Conseil français du culte musulman (CFCM) – M. Mohammed Moussaoui, président
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Mardi 5 janvier 2021Session 2020 – 2021
Table ronde de représentants de courants philosophiques, réunissant :
– Grand Orient de France – M. Benoît Graisset-Recco, troisième Grand Maître adjoint, en charge de la laïcité, et M. Jean Javanni, Grand Officier délégué à la laïcité
– Grande Loge Mixte de France – M. Edouard Habrant, Grand Maître
– Grande Loge de France – M. Pierre-Marie Adam, Grand Maître, et Me Philippe Nugues, avocat et membre de la Grande Loge de France
– Grande Loge Féminine de France – Mme Marie-Claude Kervella-Boux, présidente, et Mme Marie Bidaud, présidente de la commission nationale de la laïcité
– Grande Loge Nationale Française – M. Jean-Pierre Rollet, Grand Maître, et M. Patrick Meneghetti, collaborateur en charge des affaires juridiques
– Fédération française de l'Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain – M. Georges Voileau, Grand Maître national, et M. Sylvain Zeghni, conseiller national
– Fédération nationale de la libre pensée – M. Dominique Goussot, vice-président -
Lundi 21 décembre 2020Session 2020 – 2021
– Audition de Mme Frédérique de La Morena, maître de conférence en droit public à l'université de Toulouse, membre du Conseil des sages de la laïcité placé auprès du ministre de l'Éducation nationale
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Lundi 21 décembre 2020Session 2020 – 2021
Audition de M. Jean Baubérot, historien et sociologue, professeur émérite de la chaire « Histoire et sociologie de la laïcité » à l'École Pratique des Hautes Études
Seine-Saint-Denis (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)