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Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Michailof, chercheur associé à l'IRIS, sur la démographie, les migrations et l'aide au développement en Afrique 2
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Mercredi 9 mars 2016Session 2015 – 2016
Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Le Bras, directeur de recherche à l'INED, et de M. Jean-Christophe Dumont, directeur du département migrations à l'OCDE, sur la situation migratoire.
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) sur l'exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels (n° 2604) M. Hervé Gaymard, rapporteur. -
Mardi 1 mars 2016Session 2015 – 2016
Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international...... 2
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domaine de la protection civile, de la prévention et de la gestion des situations d'urgence (n° 2329) Mme Marie-Louise Fort, rapporteure. -
Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Éric Vinesse, directeur pré-développement...
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Réunion avec M. Mohammad Javad Zarif, ministre des affaires étrangères de la République islamique d'Iran..... 2
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Mercredi 20 janvier 2016Session 2015 – 2016
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives (n° 732) M. Pouria Amirshahi, rapporteur..... 2
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant application du protocole additionnel à l'accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties en France, signé à Vienne le 22 septembre 1998 (n° 1222) ... -
Réunion sur les relations entre l'Arabie Saoudite et l'Iran avec Mme Fatiha Dazi-Héni, enseignante à l'IEP de Lille et chercheure à l'IRSEM, et M. Matthieu Rey, maître de conférence au Collège de France... 2
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Audition de M. Didier Chabert, sous-directeur Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international, sur la situation du Yémen...
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Mardi 15 décembre 2015Session 2015 – 2016
Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France...
Echange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers : approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes (n° 3185) Mme Estelle Grelier, rapporteure
Monaco : approbation de l'avenant n° 6 à la convention du 28 février 1952 sur la sécurité sociale (n° 2586) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur -
Audition du général Didier Castres, sous-chef d'Etat major Opérations..
Puy-de-Dôme (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)