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Présentation de l'étude de faisabilité de MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut, députés, sur « « l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques majeurs » -
Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le thème « Quel Avenir pour l'industrie photovoltaïque française ? », avec la participation de représentants des sociétés Fonroche, Photowatt, Saint-Gobain Solar et Total
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Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur le thème « Quel avenir pour l'industrie photovoltaïque française ? », avec la participation de représentants des sociétés Fonroche, Photowatt, Saint-Gobain Solar et Total
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Examen pour avis de l'article 11 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (n° 2789) (Mme Laure de la Raudière, rapporteur pour avis)
Audition de M. Éric Besson, ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les modalités d'attribution des fréquences 4G.
Amendements examinés par la commission. -
Audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la filière photovoltaïque.
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Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la filière photovoltaïque
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Examen du projet de loi modifié par le Sénat, portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, (n° 2831) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. 34 -
Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Cousin, président du conseil d'administration d'Ubifrance, et de M. Christophe Lecourtier, directeur général d'Ubifrance
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Projet de loi de finances pour 2011 (n 2824)
Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) : Mission Recherche et enseignement supérieur
Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)
Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)
Industrie et énergie (Mme Geneviève Fioraso, rapporteur pour avis) -
Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Merville, Médiateur de l'énergie, sur le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, adopté en première lecture par l'Assemblée nationale (TA n° 486)..
Isère (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)