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Audition de MM. Robert de Metz, président du conseil d'administration de Dexia SA, et Karel De Boeck, administrateur délégué et président du comité de direction, et Pierre Vérot, directeur de la gestion de l'encours
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Audition de M. Pascal Duchadeuil, président de la cinquième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les zones de revitalisation des territoires 2
Présences en réunion -
Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française (MM. Pascal Terrasse, Jean-François Mancel et Jean-René Marsac, rapporteurs)
Présences en réunion -
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Audition de M. Martin Vial, directeur général de l'Agence des participations de l'État
Présences en réunion -
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique relatif au programme d'investissements d'avenir
Présences en réunion -
Mercredi 25 novembre 2015Session 2015 – 2016
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
Présences en réunion -
Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale).
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Lundi 9 novembre 2015Session 2015 – 2016
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la réforme territoriale, sur les modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement pour 2016
Article 58, rattaché (suite) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale)
Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096)
Présences en réunion -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables :
Prévention des risques ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Jean-Claude Buisine, Rapporteur spécial)
Énergie climat et après-mines ; et compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. Marc Goua, Rapporteur spécial)
Transports aériens et météorologie ; et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Jean-Claude Fruteau, Rapporteur spécial)
Transports routiers, fluviaux et maritimes ; et compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, Rapporteur spécial)
Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; et compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, Rapporteur spécial)
Examen des articles de récapitulation 24 à 32 (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
Présences en réunion
Maine-et-Loire (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)