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Mardi 29 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition de MM. Éric Paumier, co-président de Hopps Group et Alain Brousse, directeur général d'Adrexo (filiale de Hopps Group), sur les dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales,
Audition de MM. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste, et Philippe Dorge, directeur général adjoint en charge de la branche service-courrier-colis
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur les dysfonctionnements dans l'organisation logistique des élections régionales et départementales. -
Mercredi 2 juin 2021Session 2020 – 2021
– Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (n° 4186) ;
– En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Christophe Béchu dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination. -
Mercredi 14 avril 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi instaurant un domaine public commun afin de lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture (n°4015)
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Mercredi 17 mars 2021Session 2020 – 2021
– Examen de la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 rectifié) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
– Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 3980) (rapporteurs : Mme Céline Calvez pour le titre I, M. Pierre Alain Raphan pour le titre II, M. Cédric Roussel pour le titre III) -
Mardi 16 mars 2021Session 2020 – 2021
– À l'issue du vote solennel, audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, sur le programme en faveur de l'égalité des chances pour l'accès à la fonction publique
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Mardi 9 mars 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
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Mercredi 17 février 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Jeudi 11 février 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
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Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'ordre du jour du matin.
Meuse (1re circonscription)
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