Moselle (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 13 mai 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Economie sociale et solidaire
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mercredi 26 février 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 26 FEVRIER 2014
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mercredi 26 février 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 26 FEVRIER 2014
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mercredi 26 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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mercredi 26 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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jeudi 20 février 2014
1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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jeudi 20 février 2014
1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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mercredi 12 février 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 12 FEVRIER 2014
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mercredi 12 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Artisanat, commerce et très petites entreprises
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mardi 11 février 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 11 FEVRIER 2014
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mardi 11 février 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Fixation de l'ordre du jour ; Géolocalisation
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mardi 4 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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