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Jeudi 3 juin 2021Session 2020 – 2021
– Éventuellement, suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
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Jeudi 3 juin 2021Session 2020 – 2021
– Éventuellement, suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
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Mercredi 2 juin 2021Session 2020 – 2021
– Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
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Mercredi 2 juin 2021Session 2020 – 2021
– Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
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Mardi 1 juin 2021Session 2020 – 2021
Désignation d'un rapporteur sur le titre II
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs) -
Mercredi 26 mai 2021Session 2020 – 2021
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi pour des mesures d'urgence en faveur des intermittents de l'emploi (n° 4138)
- Printemps social de l'évaluation :
- Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à l'assurance maladie réunissant : M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale ; Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins ; M. Maurice-Pierre Planel, directeur général adjoint à la direction générale de la santé ; M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie ; Mme Natacha Lemaire, rapporteure générale du Conseil stratégique de l'innovation en santé au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales.
- Évaluation des articles 51 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 relatif au « reste à charge zéro » (M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteur), 49 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 relatif à la vaccination obligatoire des enfants (M. Thomas Mesnier, rapporteur général) et 51 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 relatif aux innovations organisationnelles pour la transformation du système de santé (M. Marc Delatte, rapporteur). -
Mercredi 12 mai 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, et discussion générale sur la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers (n° 3162) (M. Fabien Matras, rapporteur) ;
Examen des articles de la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers (n° 3162) (M. Fabien Matras, rapporteur). -
Mercredi 31 mars 2021Session 2020 – 2021
– Suite de l'examen de la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie (n° 288) (M. Olivier Falorni, rapporteur)
– Examen de la proposition de loi relative à la légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis (n° 2099) (M. François-Michel Lambert, rapporteur) -
Mercredi 31 mars 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie (n° 288) (M. Olivier Falorni)
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Mercredi 31 mars 2021Session 2020 – 2021
– Désignation de rapporteurs sur :
• la proposition de loi visant à étendre le revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans (n° 4014)
• la proposition de loi établissant la garantie d'emploi par l'État employeur en dernier ressort (n° 4017 rect.)
– Examen de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (n° 3316) (Mme Frédérique Dumas, rapporteure)
Rhône (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)