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Jeudi 15 février 2018Session 2017 – 2018
– Audition de M. Yannick Rousselet, responsable nucléaire de Greenpeace France ;
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Jeudi 15 février 2018Session 2017 – 2018
– Audition de M. Yves Marignac, directeur de Wise-Paris ;
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Mercredi 24 janvier 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'ordre du jour du matin, puis suite de l'ordre du jour de la veille.
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Mercredi 24 janvier 2018Session 2017 – 2018
Examen de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (n° 536) (Mme Émilie Chalas, rapporteure) ;
Examen de la proposition de loi relative à la mise en place d'un récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité (n° 520) (M. Éric Coquerel, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à faire de l'accès à l'eau un droit inaliénable (n° 498) (M. Bastien Lachaud, rapporteur) ;
Échange de vue sur les visites de commissariats et gendarmeries ;
Examen du rapport de la mission d'information relative à l'application d'une procédure d'amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants (MM. Éric Poulliat et Robin Reda, co-rapporteurs) ;
Nomination d'un rapporteur d'application sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 539). -
Mercredi 29 novembre 2017Session 2017 – 2018
Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier et plusieurs de ses collègues créant une Agence nationale pour la cohésion des territoires (n° 303) (M. Philippe Vigier, rapporteur)
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Mercredi 18 octobre 2017Session 2017 – 2018
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre en charge de la transition écologique et solidaire, sur les négociations climatiques en cours
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Mercredi 27 septembre 2017Session 2016 – 2017
Audition de M. Jacques Mézard, ministre en charge de la cohésion des territoires.
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Mardi 26 septembre 2017Session 2016 – 2017
Suite de l'examen du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°155)
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Mardi 26 septembre 2017Session 2016 – 2017
– Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'Etat, ministre en charge de la transition écologique et solidaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°155) ;
– Examen du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°155).