-
Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
Présences en réunion -
Table ronde, ouverte à la presse, rassemblant des journalistes de France 3, sur les programmes régionaux dans les programmes de France Télévisions
Présences en réunion -
Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des collections des musées nationaux
Présences en réunion -
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers (n° 2305) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi organique de M. François de Rugy, Mme Anny Poursinoff, MM. Noël Mamère et Yves Cochet relative à l'initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l'article 11 de la Constitution (n° 2908) (M. François de Rugy, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi constitutionnelle de Mmes Martine Billard, Jacqueline Fraysse, MM. Marc Dolez, Jacques Desallangre, Roland Muzeau et Jean-Claude Sandrier garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire (n° 2913) (Mme Martine Billard, rapporteure)
Informations relatives à la Commission -
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire (n° 2948) (Mme Françoise de Panafieu, rapporteure)
Information relative à la commission
Présences en réunion -
Examen du projet de loi modifié par le Sénat, portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, (n° 2831) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. 34 -
Projet de loi de finances pour 2011 :
• Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire :
2
5
6 -
Projet de loi de finances pour 2011 :
• Audition, ouverte à la presse, de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives
• Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
- Jeunesse et vie associative (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Projet de loi de finances pour 2011 :
• Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les crédits du sport de la mission Sport, jeunesse et vie associative 2
• Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
- Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis) 19
Présences en réunion 23 -
Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
15
Mayenne (2e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)