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Mercredi 25 juin 2014Session 2013 – 2014
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux et Thomas Thévenoud relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2046) et examen, ouvert à la presse, de cette proposition de loi
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure) -
Mardi 24 juin 2014Session 2013 – 2014
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
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Mardi 17 juin 2014Session 2013 – 2014
Audition, ouverte à la presse, de M. Joe Kaeser, président-directeur général de Siemens AG et M. Shunichi Miyanaga, président-directeur général de Mitsubishi Heavy Industries
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Mardi 10 juin 2014Session 2013 – 2014
Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteur)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, et M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France
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Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Kron, président-directeur général d'Alstom
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Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Mardi 25 février 2014Session 2013 – 2014
Communication, ouverte à la presse, de MM. Alain Calmette et Jean-Pierre Vigier, co-rapporteurs de la mission d'information sur les zones de revitalisation rurales
Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Philippe Noguès, rapporteur pour avis) -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Autissier, présidente de WWF France
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Mercredi 15 janvier 2014Session 2013 – 2014
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (Mme Brigitte Allain, rapporteure) (n° 1561)
Informations relatives à la Commission
Charente-Maritime (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)