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Audition, ouverte à la presse, de la société Ecomouv' : M. Daniele Meini, Président d'Ecomouv M. Michel Cornil, vice-président, M. Jean-Claude Damez-Fontaine, directeur « Systèmes et intégration », M. Giovanni Castellucci, Administrateur délégué d'Autostrade, ainsi que les membres du Comité exécutif d'Ecomouv, représentant les partenaires : MM. Michaelangelo Damasco (Autostrade), Antoine Caput (Thales), William Ferre (Steria), Jean Vincent Cloarec (SNCF), Jean-Marc Lazarri (SFR) 2
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Audition, ouverte à la presse, de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des Départements de France (ADF)
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Audition, ouverte à la presse, de l'Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : Mme Aline Mesples, présidente, M. Gilles Mathelie-Guinlet, secrétaire général, M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général adjoint, M. Yann Guisnel, PDG de Guisnel distribution SAS, et Mme Béatrice Montay, directrice générale de Guisnel distribution SAS.
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Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'État chargé des transports
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Mercredi 11 décembre 2013Session 2013 – 2014
Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (n° 1325) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure)
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (n° 1336) (M. Olivier Véran, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Mardi 1 octobre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1376) (M. Michel Issindou, rapporteur)
Présences en réunion -
Mardi 16 juillet 2013Session 2012 – 2013
Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (n° 1037) (M. Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiques (M. Gérard Bapt, rapporteur)
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement de travailleurs (n° 1088) (M. Richard Ferrand, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 29
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Mercredi 5 juin 2013Session 2012 – 2013
Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur Pôle emploi et le service public de l'emploi (Mme Monique Iborra, rapporteure)
Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 578) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion
Finistère (6e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)