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Mercredi 16 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Communication de M. René Rouquet, Président de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, et de M. Jean-Claude Mignon, ancien président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur les questions d'intérêt commun à l'Union européenne et au Conseil de l'Europe
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Examen du rapport d'information sur l'application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public (M. Marcel Rogemont, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2018 de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et avis de la commission sur ce sujet (M. Christophe Premat, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de l'INA (M. Jacques Cresta, rapporteur)
Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de l'INA
Présences en réunion -
I. Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, auprès de la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le Conseil des ministres « recherche » de l'Union européenne du 1er décembre 2015
II. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy, sur les négociations internationales relatives au changement climatique
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Mercredi 18 novembre 2015Session 2015 – 2016
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du Comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), sur le rapport « Pour une société apprenante »
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Audition de Mme Klajda Gjosha, ministre albanaise pour l'intégration européenne
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Mardi 27 octobre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi relative à l'économie bleue (n° 2964) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)
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Mercredi 14 octobre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Barbara Pompili, rapporteure pour avis)
• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis)
Présences en réunion
Gironde (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)