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Bilan de l'activité de la Commission pour la XIVe législature
Communication de M. Yves Durand sur le rapport annuel du comité de suivi de la loi du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Présences en réunion -
Présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport sur les « territoires de l'éducation artistique et culturelle », remis au Premier ministre le 25 janvier 2017
Présences en réunion -
Audition de MM. Denis Peschanski et Francis Eustache, coresponsables scientifiques du programme de recherche « 13 novembre », et de Mme Carine Klein, secrétaire générale du programme
Présences en réunion -
Mardi 6 décembre 2016Session 2016 – 2017
Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n° 4175) (Mme Sandrine Doucet)
Information relative à la Commission
17 -
Audition de M. Antoine Vauchez, directeur du Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS) sur l'avenir de l'Europe
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Mardi 22 novembre 2016Session 2016 – 2017
Audition, conjointe avec la commission des Finances, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015
Information relative à la Commission
23 -
Audition de M. Olivier Meneux, directeur du projet Médicis-Clichy-Montfermeil
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Mercredi 26 octobre 2016Session 2016 – 2017
Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis, suppléé par M. Marcel Rogemont)
- Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis
Présences en réunion -
Mercredi 26 octobre 2016Session 2016 – 2017
Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Pascal Demarthe, rapporteur pour avis)
Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Mercredi 19 octobre 2016Session 2016 – 2017
Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
. Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis)
. Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)
Présences en réunion
Gironde (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)