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Mardi 14 juin 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
Présences en réunion -
Mardi 14 juin 2016Session 2015 – 2016
Examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
Présences en réunion -
Mercredi 8 juin 2016Session 2015 – 2016
Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports 2
Présences en réunion -
Mardi 7 juin 2016Session 2015 – 2016
Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable 2
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable 2
Informations relatives à la commission 20 -
Audition de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
Informations relatives à la commission -
Table ronde sur la numérisation de l'économie, réunissant Mme Christine Balagué, vice-présidente du groupe de travail du Conseil national du numérique ayant remis le rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires », M. Nicolas Colin, fondateur de « TheFamily » et auteur de « L'âge de la multitude », Mme Anne Perrot, économiste, et M. Philippe Portier, avocat associé chez Jeantet
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Présentation par M. Pascal Terrasse de son rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative
Informations relatives à la commission -
I. Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des Brevets
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Audition de M. Christian Mantei, directeur général d'Atout France (Agence de développement touristique de la France)
Nord (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)