-
Jeudi 15 novembre 2012Session 2012 – 2013
Examen du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n° 402) (M. Audrey Linkenheld, rapporteure)
Amendements examinés par la commission -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France, accompagnée de Mme Anne Durupty, directrice générale
-
Audition de M. Michel Cosnard, président directeur général de l'INRIA (Institut national de recherche en informatique et automatique), et de M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation à l'INRIA
-
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
-
Mercredi 7 novembre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Culture :
• Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Colette Langlade, rapporteure pour avis)
• Patrimoines (M. Gérald Darmanin, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Mardi 6 novembre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
• Diplomatie culturelle et d'influence (Mme Claudine Schmid, rapporteur pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
• Sport, jeunesse et vie associative (M. Malek Boutih, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Mardi 30 octobre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Enseignement scolaire :
• Enseignement scolaire (M. Michel Ménard, rapporteur pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
• Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)
• Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Isabelle Attard, rapporteure pour avis)
Présences en réunion -
Mercredi 24 octobre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative, sur les crédits pour 2013 de la mission Enseignement scolaire -
Nomination à des organismes extraparlementaires 2
Examen de demandes d'auditions publiques sur les Assises de la recherche et sur les organismes génétiquement modifiés 2
Audition de Mme Catherine Rivière, présidente-directrice générale du Grand équipement national de calcul intensif (GENCI) 3