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Mardi 26 mai 2015Session 2014 – 2015
— Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
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— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019
— Information relative à la commission -
— Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l'état d'avancement de la réforme du SSA
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Mardi 31 mars 2015Session 2014 – 2015
Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, et de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux, sur le projet de loi relatif au renseignement (n° 2669) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur).
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— Audition du général Jean-François Hogard, directeur de la protection et de la sécurité de la défense, sur le projet de loi relatif au renseignement
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— Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi relatif au renseignement
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Mardi 24 mars 2015Session 2014 – 2015
— Audition de M. Jean-Marie Delarue, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS), sur le projet de loi relatif au renseignement
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Mardi 24 mars 2015Session 2014 – 2015
— Audition de M. Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure, sur le projet de loi relatif au renseignement
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Mercredi 28 janvier 2015Session 2014 – 2015
— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (n° 1365) (M. Claude de Ganay, rapporteur)
— Informations relatives à la commission -
Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis relatif aux conséquences de la privatisation des sociétés d'autoroutes au regard des règles de concurrence
Présences en réunion
Haute-Saône (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)