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Mardi 8 septembre 2020Session 2019 – 2020
nomination du bureau ;
désignation du rapporteur ;
échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission. -
Mercredi 8 juillet 2020Session 2019 – 2020
– point d'étape sur l'avancement des travaux du groupe de travail ;
– présentation de propositions soumises à discussion par le président dans le rapport d'étape joint à la présente convocation et premier échange de vues. -
Mardi 7 juillet 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité du Conseil en 2019
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Mercredi 17 juin 2020Session 2019 – 2020
– Éventuellement, examen de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 2951) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)
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Mercredi 17 juin 2020Session 2019 – 2020
– Examen de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 2951) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)
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Mercredi 13 mai 2020Session 2019 – 2020
– Lancement des travaux par le Président de l'Assemblée nationale ;
– Échanges de vues sur le programme de travail. -
Mercredi 6 mai 2020Session 2019 – 2020
– audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Jeudi 5 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
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Jeudi 5 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
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Mercredi 4 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
Sarthe (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)