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Mardi 2 novembre 2021Session 2021 – 2022
- Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer ;
- Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Philippe Naillet, rapporteur pour avis)
– Nomination de rapporteurs sur :
– la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à nommer les enfants nés sans vie (n° 4241) ;
– la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, favorisant l'implantation locale des parlementaires (n° 4560) ;
– la proposition de loi instaurant diverses dispositions relatives aux fonctionnaires et militaires originaires d'outre-mer (n° 4554). -
Mercredi 27 janvier 2021Session 2020 – 2021
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi pour une limite décente des écarts de revenus (n°3094)
Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits -
Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles, sur les suites données aux travaux de la Commission des 1000 premiers jours
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à 5 h 30 en Polynésie, à 11 h 30 aux Antilles, à 12 h 30 en Guyane, à 13 h 30 à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 18 h 30 heures à Mayotte, à 19 h 30 à La Réunion, à 2 h 30 (le lendemain) en Nouvelle-Calédonie et à 3 h 30 (le lendemain) à Wallis et Futuna.
Audition de Mme Annick Girardin, Ministre des Outre-mer. -
Mardi 29 octobre 2019Session 2019 – 2020
Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) (seconde partie) :
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, et examen et vote sur les crédits de la mission « Travail et emploi » et des articles rattachés 79 et 80 (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Geneviève Chêne, dont la nomination aux fonctions de directrice générale de Santé publique est envisagée
Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) (seconde partie) :
Examen et vote sur les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite » et du compte d'affectation spéciale « Pensions » (M. Belkhir Belhaddad, rapporteur pour avis) -
Mercredi 19 juin 2019Session 2018 – 2019
Printemps social de l'évaluation - Santé publique et prévention :
Évaluation des articles 17, 19 et 49 de la LFSS 2018, 56 et 62 de la LFSS 2019
Personnes auditionnées :
Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS)
M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, et M. Mili Spahic, directeur de cabinet
Mme Véronique Deffrasnes, cheffe de service, secrétaire générale de la direction générale de la Santé (DGS), Mme Magali Guegan, adjointe à la sous-direction Santé des populations et prévention des maladies chroniques, et Mme Anne-Marie Horellou, cheffe de la division Agences de santé, partenariat et concertation -
Mercredi 12 juin 2019Session 2018 – 2019
Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020
Examen de la proposition de loi visant à développer l'accueil familial des personnes âgées et handicapées (n° 1191) (Mme Josiane Corneloup, rapporteure) -
Jeudi 6 juin 2019Session 2018 – 2019
– mission Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) ; Comptes spéciaux Transition énergétique ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale : M. François de RUGY, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Julien AUBERT et M. Éric COQUEREL, rapporteurs spéciaux
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Jeudi 6 juin 2019Session 2018 – 2019
– commissions d'évaluation des politiques publiques
– missions Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public : M. Franck RIESTER, ministre de la culture ; Mme Dominique DAVID et M. Gilles CARREZ, Mme Marie Ange MAGNE, rapporteurs spéciaux
– missions Administration générale et territoriale de l'État ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : M. Christophe CASTANER, ministre de l'intérieur ; M. Jacques SAVATIER, MM. Jean-Noël BARROT et Alexandre HOLROYD, M. Romain GRAU et Mme Nadia HAI, Mme Sarah EL HAÏRY, rapporteurs spéciaux
Martinique (4e circonscription)
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