-
Lundi 26 septembre 2016
Avis n°4054 de la commission des affaires sociales sur le titre 3 du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n°4000). (Mme Monique Orphé)
-
Mardi 28 juin 2016
Rapport d'information n°3875, déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'égalité entre les femmes et les hommes à Mayotte, à la suite d'une mission effectuée du 10 au 14 novembre 2015
-
Mardi 29 mars 2016
Rapport d'information n°3617, sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs
-
Mercredi 11 février 2015
Rapport d'information n°2581, sur le projet de loi relatif à la santé
-
Mardi 17 décembre 2013
Avis n°1657 de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380) (Mme Monique Orphé)
-
Mardi 17 décembre 2013
Rapport d'information n°1655, déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380)
Réunion (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)