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Audition, ouverte à la presse, M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à reconquérir l'économie réelle (n° 1763) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
Informations relatives à la commission -
Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe de Margerie, président-directeur général de Total
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Mercredi 20 novembre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
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Mercredi 20 novembre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
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Mardi 19 novembre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
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Examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
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En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl dont la nomination en qualité de président-directeur général du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination
Présentation ouverte à la presse, du rapport sur l'hydroélectricité (Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Straumann, rapporteurs) -
Mardi 25 juin 2013Session 2012 – 2013
Examen du projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n°886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission (projet de loi organique)
Amendements examinés par la Commission (projet de loi)
Information relative à la Commission -
Jeudi 13 juin 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
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Mercredi 12 juin 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Doubs (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)