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Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer.
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Mardi 10 novembre 2020Session 2020 – 2021
Rendu du Groupe de suivi des conséquences économiques du confinement.
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Jeudi 15 octobre 2020Session 2020 – 2021
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer, examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (Mme George Pau-Langevin, rapporteure pour avis)
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Jeudi 1 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Suite de l'ordre du jour du matin.
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Jeudi 1 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Élection, à huis clos, du Bureau de la commission ;
– Examen de la proposition de loi relative à de premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers (n° 3293) (M. Cédric Villani, rapporteur) (2) ;
– Examen de la proposition de loi instaurant un moratoire sur l'implantation de nouveaux entrepôts logistiques destinés aux opérateurs du commerce en ligne et portant mesures d'urgence pour protéger le commerce de proximité d'une concurrence déloyale (n° 3040) (Mme Delphine Batho, rapporteure). -
Audition de M. Janusz Wojciechowski, Commissaire européen chargé de l'agriculture
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution -
Mercredi 30 septembre 2020Session 2019 – 2020
Examen de la proposition de loi actant de premières mesures pour faire de la publicité un levier au service de la transition écologique et de la sobriété et pour réduire les incitations à la surconsommation (n° 3289) (M. Matthieu Orphelin, rapporteur)
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Mardi 15 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Nomination des rapporteurs pour avis sur les crédits « Transports terrestres » et « Paysages, eau et biodiversité » de la mission « Écologie, mobilité et développement durables » du projet de loi de finances pour 2021 ;
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n° 3298) ;
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi actant de premières mesures pour faire de la publicité un levier au service de la transition écologique et de la sobriété et pour réduire les incitations à la surconsommation (n° 3289) ;
– Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique. -
Lundi 14 septembre 2020Session 2019 – 2020
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur) : discussion générale et examen des articles.
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Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur le plan de relance (sous réserve de sa présentation en conseil des ministres).
Réunion (1re circonscription)
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