-
Mardi 14 avril 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
-
Mardi 14 avril 2015Session 2014 – 2015
Examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
-
Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports, et de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la Politique de la ville, sur la politique de la ville 2
-
Examen de la proposition de résolution européenne de M. Yves Daniel sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (COM(2014) 180 finals E 9240) (n° 2676) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
-
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange
-
Audition de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom
-
Table ronde sur les conditions d'obtention du label RGE par les artisans, avec la participation de Mme Katy Narcy, sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction au sein de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, M. Emmanuel Acchiardi, directeur-adjoint villes et territoires durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), M. Christophe Waubant, président de l'Union nationale des entrepreneurs d'enduits de façade au sein de la Fédération française du bâtiment (FFB), Mme Sabine Basili, vice-présidente, présidente de la commission des affaires économiques de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB), M. Alain Maugard, président de Qualibat, et de M. André Joffre, président de Qualit'EnR
-
Audition, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva
Présences en réunion 19 -
Audition, conjointe avec la Commission des finances, de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva
Isère (5e circonscription)
| Mandat clos le 19 août 2015 (14e législature)