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Mardi 24 novembre 2020Session 2020 – 2021
Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France.
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Mercredi 18 novembre 2020Session 2020 – 2021
Audition de Mme Olivia Grégoire, Secrétaire d'État, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable ;
Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs) -
Mercredi 4 novembre 2020Session 2020 – 2021
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3469) Mme Valéria Faure Muntian, rapporteure).
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Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
- mission « Cohésion des territoires » :
. Logement (Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis),
. Ville (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur pour avis). -
Mercredi 30 septembre 2020Session 2019 – 2020
Examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3196) (Mme Valéria Faure Muntian, rapporteure).
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Mercredi 16 septembre 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
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Mercredi 29 juillet 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
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Mercredi 29 juillet 2020Session 2019 – 2020
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin que le Président de la République envisage de nommer dans les fonctions de président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAe) (M. Rémi Delatte, rapporteur). Cette audition sera suivie d'un vote.
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Mardi 28 juillet 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie et de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises.
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Mardi 21 juillet 2020Session 2019 – 2020
Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234)
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.