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Mercredi 24 juin 2020Session 2019 – 2020
– suite de l'examen du troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n° 3074) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
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Mercredi 27 mai 2020Session 2019 – 2020
Examen de la proposition de loi du groupe La France insoumise pour parer à la crise alimentaire et agricole (n° 2955).
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Mercredi 29 janvier 2020Session 2019 – 2020
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste, que le Président de la République envisage de reconduire dans ses fonctions (M. Rémi Delatte, rapporteur).
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Mercredi 11 décembre 2019Session 2019 – 2020
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bertrand Munch, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts (ONF) est envisagée (M. Nicolas Turquois, rapporteur).
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Mercredi 20 novembre 2019Session 2019 – 2020
Examen de la proposition de loi visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français (n° 2336) (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France (n° 2152) (Mme Aude Luquet, rapporteure) -
Mardi 19 novembre 2019Session 2019 – 2020
Éventuellement, suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis).
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Mercredi 16 octobre 2019Session 2019 – 2020
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 :
- mission « Agriculture et alimentation :
. Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis). -
Lundi 7 octobre 2019Session 2019 – 2020
Examen, pour avis, de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) (M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis)
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Mercredi 2 octobre 2019Session 2019 – 2020
En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Jean-Pierre Farandou, dont la nomination est proposée par M. le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF, et vote sur cette nomination
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Mercredi 18 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Audition, ouverte à la presse, de M. Marc de Basquiat, conseil en politiques publiques