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Jeudi 18 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Jeudi 18 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Lundi 15 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Dimanche 14 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Samedi 13 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Mercredi 24 février 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif.
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Jeudi 18 février 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Michel Neugnot, vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche Comté et président de la commission « Transport et mobilités » de Régions de France, ainsi que Agnès Langevine, vice-présidente du conseil régional d'Occitanie et présidente de la commission «Ttransition écologique » de Régions de France, de M. Arnaud Merveille, vice-président du conseil départemental de la Meuse chargé de l'environnement et la transition énergétique, représentant l'Assemblée des départements de France, et de M. Guy Geoffroy, maire de Combs-la-Ville, président de l'association des maires de Seine-et-Marne, et M. Sylvain Robert, maire de Lens et coprésident de la commission « Aménagement » de l'Association des maires de France.
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Mercredi 17 février 2021Session 2020 – 2021
– examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à visant à réformer la fiscalité des droits de succession et de donation : protéger les classes moyennes et populaires, et mieux redistribuer les richesses (n° 3409 rect.) (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure)
– audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Patrick de CAMBOURG, dont la nomination à la présidence de l'Autorité des normes comptables est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination ; -
Mercredi 17 février 2021Session 2020 – 2021
Audition de membres de la Convention citoyenne pour le climat.
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Mercredi 13 janvier 2021Session 2020 – 2021
– nomination de rapporteurs
– audition de M. François VILLEROY de GALHAU, gouverneur de la Banque de France
Allier (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)