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Mardi 20 octobre 2020Session 2020 – 2021
Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur »
Recherche (M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis)
Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis) -
Mercredi 30 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Tables rondes sur le numérique éducatif – deuxième partie
Thème 1 : la formation initiale et continue du corps enseignant à l'école numérique
• M. Alain Frugière, président du réseau des INSPÉ
• M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO)
• Mme Marie-Caroline Missir, directrice générale du réseau Canopé
• Mme Caroline Vincent, maîtresse de conférence à l'Université d'Aix Marseille, enseignante à l'INSPÉ d'Aix en Provence
Thème 2 : les conditions du déploiement du service public du numérique éducatif
• M. Olivier Martin, directeur des lycées, et M. Jean-François Vendramini, chef de service numérique éducatif de la Région Grand Est
• M. Philippe Vincent, secrétaire général du syndicat national des personnels de direction de l'Éducation nationale (SNPDEN)
• M. Frédéric Kerbeche, chef du service développement et stratégie numérique à la Direction de l'éducation et des collèges du Conseil départemental du Val d'Oise (à confirmer) -
Mercredi 16 septembre 2020Session 2019 – 2020
nomination du Bureau ;
désignation du rapporteur ;
échange de vues sur le programme de la mission. -
Lundi 14 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
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Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et discussion générale du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
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Mercredi 29 juillet 2020Session 2019 – 2020
Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3196) (pour les articles 24 bis et 24 ter, sur sollicitation de la commission des affaires économiques, saisie au fond)
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3221)
Désignation de rapporteurs sur le projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche pour les années 2021 à 2030 (n° 3234)
Les Rendez-vous de la recherche : audition de M. Olivier Laboux, Vice-président de la Conférence des présidents d'université (CPU), président de l'université de Nantes -
Mercredi 1 juillet 2020Session 2019 – 2020
Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021
Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2019 -
Mercredi 22 janvier 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la diplomatie culturelle et d'influence
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Mercredi 8 janvier 2020Session 2019 – 2020
Désignation des rapporteurs sur :
la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211) ;
la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 2361).
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions -
Mercredi 13 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Bricout relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées (n° 2351)
– Désignation de co-rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
– Audition du Général Jean-Louis Georgelin, préfigurateur de l'établissement public chargé de la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Aude (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)