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Jeudi 7 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'ordre du jour du matin.
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Jeudi 7 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'ordre du jour de la veille.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Examen des articles du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (n° 2357) (M. Bruno Questel, rapporteur).
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes (n° 1765) ;
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution relative à la réforme européenne du droit d'asile (n° 2343) ; -
Mercredi 30 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Examen pour avis du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (n° 2357) (M. Alain Perea, rapporteur)
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Mercredi 16 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique, sous réserve de sa transmission
– Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Infrastructures et services de transports ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Jean François Cesarini, rapporteur pour avis)
. Énergie, climat et après-mines ; compte d'affectation spéciale « Transition énergétique» (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis) -
Mercredi 9 octobre 2019Session 2019 – 2020
Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, et de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État chargé des transports, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et des comptes d'affectation spéciale « Transition énergétique » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272).
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Lundi 2 septembre 2019Session 2018 – 2019
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs)
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Mercredi 24 juillet 2019Session 2018 – 2019
Audition de M. Philippe Maillard, Président de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement (FNADE), accompagné de Mme Muriel Olivier, déléguée générale et de M. Benjamin Denis, chargé des relations institutionnelles, sur l'économie circulaire
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Mercredi 3 juillet 2019Session 2018 – 2019
– Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Laurent Hénart, dont la nomination est proposée par le Président de la République à la fonction de président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), et vote sur la proposition de nomination.
Aude (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)