-
Mercredi 15 novembre 2017Session 2017 – 2018
Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, en préalable au conseil des ministres européens de la culture du 21 novembre 2017
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Michel Zumkeller visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (n° 248) -
Audition conjointe avec la commission des affaires culturelles de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, préalable au Conseil " Culture, Sports " du 21 novembre 2017 ;
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. -
Mercredi 11 octobre 2017Session 2017 – 2018
– Désignation de deux rapporteurs pour la mission flash de suivi des propositions de la mission d'information sur les relations entre l'école et les parents (rapport n° 2117, déposé le du 9 juillet 2014 et présenté par Mme Valérie Corre)
– Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées -
Mercredi 26 juillet 2017Session 2016 – 2017
Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018
Audition de M. Mathieu Gallet, Président de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2016