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Lundi 25 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteures)
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) : examen des articles 47 à 72, non rattachés (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
– Examen des articles de récapitulation 38 à 46 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
– Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) -
Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
– En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Yves Le Breton, dont la nomination est proposée par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (M. Bruno Millienne, rapporteur) ;
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 30 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Examen pour avis du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (n° 2357) (M. Alain Perea, rapporteur)
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Mardi 29 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) :
- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis) -
Mardi 22 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) :
- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (M. David Lorion, rapporteur pour avis) ;
. Paysages, eau et biodiversité ; Expertise, information géographique et météorologie (M. Adrien Morenas, rapporteur pour avis) ; -
Mercredi 16 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits relatifs à l'aménagement du territoire de la mission « Cohésion des territoires » ;
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Jeudi 10 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (n°2272) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Corse-du-Sud (2e circonscription)
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