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Jeudi 8 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour de la veille.
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Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Jeudi 26 juillet 2018Session 2017 – 2018
Dans le cadre des travaux menés pour « faire la lumière sur les événements survenus à l'occasion de la manifestation parisienne du 1er mai 2018 » (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :
- Audition de M. Alain Gibelin, directeur de l'ordre public et de la circulation à la préfecture de police de Paris ; -
Mardi 24 juillet 2018Session 2017 – 2018
Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre la fraude (n° 1142) (M. Jean Terlier, rapporteur) () ;
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (n° 1083) (Mme Alice Thourot, rapporteure). -
Mercredi 27 juin 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Jeudi 17 mai 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
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Mercredi 16 mai 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
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Mercredi 17 janvier 2018Session 2017 – 2018
Eventuellement, suite de l'examen des articles du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n°424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
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Lundi 15 janvier 2018Session 2017 – 2018
Examen des articles du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n°424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
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Mercredi 13 septembre 2017Session 2016 – 2017
Examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n°104) ;
Nomination de deux rapporteurs chargés de la veille européenne ;
Nomination des membres de la mission d'information sur la déontologie des fonctionnaires et l'encadrement des conflits d'intérêts ;
Création de missions d'information.
Drôme (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)