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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482):
- mission « Investissements d'avenir » :
. Investissements d'avenir (Mme Huguette Tiegna, rapporteure pour avis).
- mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
. Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).
- mission « Outre-mer » :
. Outre-mer (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis). -
Mercredi 13 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 :
- mission « Économie » :
. Économie sociale et solidaire (Mme Barbara Bessot-Ballot, rapporteure pour avis);
. Commerce extérieur (M. Antoine Herth, rapporteur pour avis);
. Communications électroniques et économie numérique (M. Éric Bothorel, rapporteur pour avis);
- mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- . Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis). -
Mardi 12 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 :
- mission « Cohésion des territoires » :
. Logement (Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis) ;
. Ville (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur pour avis).
- Nomination de rapporteur pour avis -
Mercredi 19 mai 2021Session 2020 – 2021
- Tables rondes sur la réforme de la politique agricole commune (suite) :
• « La profession agricole » (14h00-15h30) : M. Henri Brichart (coresponsable du suivi de la PAC à la FNSEA), M. Guillaume Cabot (président des Jeunes agriculteurs), Mme Christiane Lambert (présidente de la COPA-COGECA), M. Bernard Lannes (président de la Coordination rurale) et M. Pierre Thomas (président du MODEF) ;
• « La PAC et le monde » (15h30-16h30) : M. Pierre-Marie Aubert (chercheur et coordinateur de l'initiative Agriculture européenne à l'IDDRI) et M. Jean-Christophe Bureau (professeur à AgroParisTech et membre du CEPII);
• Clôture de la journée par M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation. -
Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance.
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Mercredi 3 février 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur l'impact du Brexit sur la pêche.
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Mardi 19 janvier 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales (n° 3682) (M. Nicolas Turquois, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accessibilité des personnes qui ont un trouble du spectre de l'autisme par la mise en place d'une « heure silencieuse » dans les magasins de la grande distribution (n° 3684) (Mme Nadia Essayan, rapporteure). -
Mercredi 4 novembre 2020Session 2020 – 2021
– Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
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Mercredi 14 octobre 2020Session 2020 – 2021
- Communication de M. Denis Sommer au titre du groupe de travail sur le plan de sauvegarde de l'emploi proposé par General Electric ;
- Examen pour avis de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- mission « Outre-mer » :
. Outre-mer (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis).
- mission « Action extérieure de l'État » :
. Tourisme (M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis). -
Mardi 13 octobre 2020Session 2020 – 2021
- Examen pour avis de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- mission « Relance » :
. Relance (Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis).