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Mercredi 26 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. le général de division Bruno Arviset, adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale et M. François Desmadryl, directeur des soutiens et des finances de la Gendarmerie nationale, sur le thème : « le statut et l'organisation militaires : un gage d'efficience de la gendarmerie ».
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Mardi 25 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de M. le général d'armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le modèle français de la gendarmerie.
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Mardi 18 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition de M. Olivier DUSSOPT, Ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Comptes publics, sur la situation des finances locales.
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Mardi 14 décembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur les priorités de la future présidence française du Conseil de l'Union européenne dans le domaine de la défense.
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Mercredi 8 décembre 2021Session 2021 – 2022
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2022 (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
Suite de l'examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
Examen pour avis et vote sur les crédits :
- de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis)- de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces – dissuasion (M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis) ;
• de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (M. Xavier Batut, rapporteur pour avis).
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi sur les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt). -
Mardi 19 octobre 2021Session 2021 – 2022
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Cohésion des territoires :
– Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial)
– Politique des territoires (M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial)
– Défense :
– Budget opérationnel de la défense (Mme Aude BONO-VANDORME, rapporteure spéciale)
– Préparation de l'avenir (M. François CORNUT-GENTILLE, rapporteur spécial) -
Mercredi 13 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Mercredi 6 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Darrieussecq, Ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).