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Lundi 2 septembre 2019Session 2018 – 2019
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs)
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Mercredi 24 juillet 2019Session 2018 – 2019
Dans le cadre de la mission d'information sur l'accès à l'IVG (Mme Marie-Noëlle Battistel et Mme Cécile Muschotti, co-rapporteures), audition, ouverte à la presse, de :
pour le Réseau entre la ville et l'hôpital pour l'orthogénie (REVHO) : Mme la docteure Anne-Élisabeth Mazel, médecin généraliste, praticienne hospitalière contractuelle à l'hôpital Avicenne dans le service d'orthogénie, chargée de mission numérique au sein du réseau REVHO, et M. le docteur Philippe Faucher, praticien hospitalier à l'unité fonctionnelle d'orthogénie - pôle périnatalité des hôpitaux universitaires de l'Est parisien - site Armand Trousseau ;
pour l'Association nationale des centres d'IVG et de contraception (ANCIC) : Mme Chrystel Mathurin-Bornat, co-présidente ;
pour le Planning Familial : Mme Martine Leroy, trésorière de la confédération du Planning Familial et Mme Sarah Durocher, accueillante au Planning Familial. -
Mercredi 3 juillet 2019Session 2018 – 2019
– Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Catherine Guillouard, dont la nomination est proposée par le Président de la République à la fonction de présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), et vote sur la proposition de nomination ;
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Mardi 21 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Lundi 20 mai 2019Session 2018 – 2019
– suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Vendredi 17 mai 2019Session 2018 – 2019
– suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Jeudi 16 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
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Mardi 14 mai 2019Session 2018 – 2019
– Discussion générale sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités, en présence de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs) ;
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Mercredi 3 avril 2019Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP.
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Mardi 22 janvier 2019Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM et du conseil d'administration d'Air France, et M. Benjamin Smith, directeur général d'Air France-KLM.