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Mercredi 28 novembre 2018Session 2018 – 2019
– Audition de M. Pierre Dubreuil, directeur général délégué du Museum national d'histoire naturelle, directeur général en charge de la préfiguration du nouvel établissement AFB-ONCFS ;
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Mercredi 21 novembre 2018Session 2018 – 2019
– Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n° 1402) ;
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 1401) ;
– Audition de M. Serge Morvan, Commissaire général à l'égalité des territoires, sur la proposition de création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ; -
Jeudi 8 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition, ouverte à la presse, de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, et de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
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Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Examen des articles des projets de loi ordinaire et organique, adoptés par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (n° 1349) et relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (n° 1350) ;
Nomination d'un rapporteur sur :
la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours ;
la proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires (n° 1331) ;
la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations (n° 1329) ;
Création
d'une mission d'information sur l'aide juridictionnelle ;
d'une « mission flash » sur la démocratie locale et la participation citoyenne. -
Mardi 16 octobre 2018Session 2018 – 2019
Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les grandes orientations de son ministère et sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances 2019 (n° 1255)
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Mercredi 19 septembre 2018Session 2017 – 2018
Dans le cadre du rapport d'information sur les femmes et les forces armées (Mme Bérangère Couillard et Mme Bénédicte Taurine, co rapporteures), audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
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Mercredi 18 octobre 2017Session 2017 – 2018
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre en charge de la transition écologique et solidaire, sur les négociations climatiques en cours
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Mercredi 26 juillet 2017Session 2016 – 2017
– En application de l'article 13 de la Constitution, audition de Mme Catherine Guillouard, pressentie pour être nommée présidente-directrice générale de la RATP, et vote sur cette nomination.