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Mercredi 2 décembre 2020Session 2020 – 2021
Désignation de rapporteurs pour :
une mission flash sur l'offre jeunesse du service public audiovisuel
une mission d'évaluation de la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence Master-Doctorat (en application de l'article 145-7, alinéa 3, du règlement)
Remplacement d'un membre de la mission d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3526) (M. Yannick Kerlogot, rapporteur) -
Mercredi 25 novembre 2020Session 2020 – 2021
– Examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (n° 2700) (M. Bertrand Sorre, rapporteur)
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Mardi 24 novembre 2020Session 2020 – 2021
– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Mariya Gabriel, commissaire européenne à l'innovation, la recherche, la culture, l'éducation et la jeunesse
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audition, commune avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Mariya Gabriel, Commissaire européenne, en charge de l'innovation, de la recherche, de la culture, de l'éducation et de la jeunesse
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Mercredi 28 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente-directrice générale de France Télévisions sur son projet stratégique et l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2019
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Mardi 27 octobre 2020Session 2020 – 2021
Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
Examen pour avis des crédits de la mission « Culture » (Mme Valérie Bazin Malgras, rapporteure pour avis)
Examen pour avis des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis) -
Mardi 27 octobre 2020Session 2020 – 2021
Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
Examen pour avis des crédits de la mission « Culture » (Mme Valérie Bazin Malgras, rapporteure pour avis)
Examen pour avis des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis) -
Jeudi 1 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Élection du Bureau de la commission
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Mercredi 23 septembre 2020Session 2019 – 2020
Les Rendez-vous du numérique éducatif (première partie) :
Propos introductif de Mme Nathalie Sonnac, présidente du comité d'éthique pour les données d'éducation, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Table ronde n° 1 : l'éducation en ligne, quels services et ressources pédagogiques, quel service public pour le numérique éducatif ?
M. Michel Reverchon-Billot, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)
M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de la Direction du numérique pour l'éducation - ministère de l'éducation nationale
Mme Margarida Romero, directrice du Laboratoire d'innovation et numérique pour l'éducation (LINE), Unité de recherche de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de l'Académie de Nice et de l'Université Nice Sophia Antipolis. (sous réserve de confirmation)
Table ronde n° 2 : l'éducation en ligne, quels services et ressources pédagogiques, quelle place pour le secteur privé ?
M. Rémy Challe, directeur général d'Ed Tech France
M. Pierre Schmitt, directeur technique et de l'innovation, fondateur et associé de LDE (Librairie scolaire papier et numérique et éditeur d'outils numériques pour l'éducation)
M. Pascal Bringer, président de l'AFINEF, association des entreprises du numérique pour l'éducation et la formation
M. Nicolas Turcat, responsable du service « éducation, inclusion et services au public » de la Banque des territoires (groupe Caisse des Dépôts) -
Mardi 7 juillet 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité du Conseil en 2019