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Mercredi 1 juillet 2020Session 2019 – 2020
Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021
Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2019 -
Mercredi 10 juin 2020Session 2019 – 2020
Remplacement de Mme Anne Brugnera, co-rapporteure de la mission flash sur le financement des CROUS
Audition de M. Cédric Dugardin, président-directeur général de Presstalis -
Mercredi 27 mai 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
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Mercredi 4 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
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Mercredi 4 mars 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
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Lundi 2 mars 2020Session 2019 – 2020
– Examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis) (suite de l'examen)
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Mercredi 26 février 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, et discussion générale commune sur :
le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures),
et le projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis). -
Mercredi 26 février 2020Session 2019 – 2020
Examen de :
la proposition de loi visant à promouvoir et démocratiser l'accès aux colonies de vacances (n° 2598) (Mme Sabine Rubin, rapporteure) ;
la proposition de loi pour des cantines vertueuses (n° 2597) (Mme Sabine Rubin, rapporteure). -
Mercredi 22 janvier 2020Session 2019 – 2020
Examen de la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211)
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 2361) -
Jeudi 28 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteures)