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Mercredi 20 mars 2019Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports
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Mardi 12 décembre 2017Session 2017 – 2018
– Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383)
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Lundi 11 décembre 2017Session 2017 – 2018
– Examen du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383)
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Mercredi 22 novembre 2017Session 2017 – 2018
Audition de M. Jean Castex, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383)
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (sous réserve de son dépôt)
Désignation des membres de la mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques -
Mercredi 4 octobre 2017Session 2017 – 2018
– Désignation, en application de l'article 145-7 du Règlement, de deux rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2014-779 du 8 juillet encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition
– Audition, en application des articles 47-4 et 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son rapport d'orientation et l'exécution du contrat d'objectifs de moyens de la société en 2016 -
Mercredi 2 août 2017Session 2016 – 2017
Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
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Mardi 18 juillet 2017Session 2016 – 2017
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture
Loire-Atlantique (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)