-
Mercredi 4 mai 2022Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, de M. Étienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.
-
Mardi 1 mars 2022Session 2021 – 2022
Échange, ouvert à la presse, sur la situation en Ukraine avec M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
-
Examen de la proposition de résolution européenne de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n° 4611)
Examen du rapport d'information sur la politique de défense commerciale de l'Union (Mme Marguerite Deprez-Audebert, rapporteure)
Communication sur la réforme de la fiscalité internationale des entreprises (Mmes Frédérique Dumas et Liliana Tanguy)
Communication sur la classification des activités économiques et financières selon leur contribution à la réalisation des objectifs climatiques (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) -
Mardi 22 février 2022Session 2021 – 2022
Audition de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté.
-
Examen du rapport d'information sur les nouvelles technologies au service de l'avenir de l'aéronautique européenne (M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih, rapporteurs)
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n° 4611) ;
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution. -
Mardi 15 février 2022Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
-
Mercredi 2 février 2022Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, sur la préparation du Conseil des affaires étrangères (commerce) du 14 février 2022.
-
Mercredi 19 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
-
Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur le Digital Services Act (DSA) (Mmes Aude Bono-Vandorme et Constance Le Grip, rapporteures)
Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur la protection civile européenne (MM. André Chassaigne et Jean-Marie Fiévet, rapporteurs) -
Mercredi 12 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur la présidence française du Conseil de l'Union européenne.