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Mercredi 27 novembre 2019Session 2019 – 2020
Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, avec M. Jean-Pierre Maulny, directeur-adjoint de l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), le général Henri Bentégeat, ancien chef d'état-major des armées et M. Camille Grand, secrétaire général adjoint de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN), pour l'investissement de défense, sur l'avenir de l'Alliance atlantique.
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Mercredi 13 novembre 2019Session 2019 – 2020
Présentation, ouverte à la presse, et vote du rapport de la mission flash d'audit et de contrôle des processus de gestion de postes diplomatiques (Mme Anne Genetet et M. Didier Quentin, co-rapporteurs).
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Mercredi 18 septembre 2019Session 2018 – 2019
Table ronde, ouverte à la presse, sur les Pôles : enjeux stratégiques et environnementaux, avec Dr Jérôme Chappellaz, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur de l'Institut polaire français Paul-Émile Victor (IPEV), Dr Laurent Chauvaud, directeur de recherche au CNRS, Dr Anne Choquet, enseignante-chercheuse en droit à la Brest Business School, Mme Camille Escudé, doctorante sur la construction de la gouvernance régionale de l'Arctique, Dr Paul Tréguer, océanographe chimiste, professeur émérite à l'université de Bretagne Occidentale, M. Romain Troublé, directeur général de la Fondation Tara Océan.
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Mercredi 13 février 2019Session 2018 – 2019
– Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (sous réserve de son dépôt)
– Examen de la proposition de loi de M. Michel Larive visant à l'institution d'un fonds de soutien à la création artistique (n° 1564)
– Examen de la proposition de loi de Mme Clémentine Autain relative à la création d'un permis de conduire public gratuit (n° 1562) -
Mercredi 30 janvier 2019Session 2018 – 2019
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Michel Larive visant à l'institution d'un fonds de soutien à la création artistique (n° 1564)
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de Mme Clémentine Autain relative à la création d'un permis de conduire public gratuit (n° 1562)
– Suite de l'examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) -
Mercredi 31 octobre 2018Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du Contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2017
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Mercredi 3 octobre 2018Session 2018 – 2019
Examen de la proposition de loi relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap (n° 1230)
(Eventuellement) suite de l'examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n° 1219) (M. Bruno Studer, rapporteur) -
Mercredi 13 juin 2018Session 2017 – 2018
– Audition de Mme Sibyle Veil, Présidente-directrice générale de Radio France, sur son rapport d'orientation et l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2017 (articles 47-4 et 53 de la loi n° 86-1067 de la loi du 30 septembre 1986)
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Jeudi 17 mai 2018Session 2017 – 2018
Audition de Monsieur Émile Blessig Président du Groupe des Anciens Députés et Madame Catherine Coutelle Présidente de l'Association des Anciennes Députées
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Mercredi 11 octobre 2017Session 2017 – 2018
– Désignation de deux rapporteurs pour la mission flash de suivi des propositions de la mission d'information sur les relations entre l'école et les parents (rapport n° 2117, déposé le du 9 juillet 2014 et présenté par Mme Valérie Corre)
– Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées