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Mercredi 8 avril 2020Session 2019 – 2020
audition, en visioconférence, de M. Nicolas DUFOURCQ, directeur général de BPI France, et Mme Maya ATIG, directrice générale de la Fédération bancaire française.
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Jeudi 2 avril 2020Session 2019 – 2020
Échange de vues sur l'application des mesures économiques prises à l'occasion de l'épidémie de Covid-19.
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Mardi 28 janvier 2020Session 2019 – 2020
– Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2019
– Avis public sur la nomination par le Président de l'Assemblée nationale de Mme Catherine BERGEAL à la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations -
Vendredi 13 décembre 2019Session 2019 – 2020
examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2020 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général).
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Jeudi 24 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Outre-mer (M. Olivier SERVA, rapporteur spécial)
– Écologie, développement et mobilité durables, et sur l'article 76, rattaché :
– Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables (M. Éric COQUEREL, rapporteur spécial)
– Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie et comptes spéciaux Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale et Transition énergétique (M. Julien AUBERT, rapporteur spécial)
– Infrastructures et services de transports ; compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (Mme Anne-Laure CATTELOT et M. Benoît SIMIAN, rapporteurs spéciaux)
– Affaires maritimes (M. Saïd AHAMADA, rapporteur spécial) -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Défense :
– Préparation de l'avenir (M. François CORNUT-GENTILLE, rapporteur spécial)
– Budget opérationnel de la défense (M. Olivier GAILLARD, rapporteur spécial)
– Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-Paul DUFREGNE, rapporteur spécial)
– Culture :
– Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Dominique DAVID, rapporteure spéciale)
– Patrimoines (M. Gilles CARREZ, rapporteur spécial)
– Médias, livre et industries culturelles et sur le compte spécial Avances à l'audiovisuel public (Mme Marie-Ange MAGNE, rapporteure spéciale) -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) 4 ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Économie :
– Développement des entreprises et régulations ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (Mme Olivia GREGOIRE et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux)
– Commerce extérieur (M. Nicolas FORISSIER, rapporteur spécial)
– Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (MM. Benoît POTTERIE et François ANDRE, rapporteurs spéciaux)
– Engagements financiers de l'État (Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale)
– et des comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale) -
Mardi 22 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Recherche et enseignement supérieur :
– Recherche (MM. Francis CHOUAT et Benjamin DIRX, rapporteurs spéciaux)
– Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial)
– Enseignement scolaire (Mme Catherine OSSON, rapporteure spéciale)
– Travail et emploi, et sur les articles 79 et 80, rattachés (Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS, rapporteure spéciale) -
Mardi 22 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
– Sécurité alimentaire (M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial)
– Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Hervé PELLOIS, rapporteur spécial)
Nord (12e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)