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Jeudi 5 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
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Jeudi 5 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
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Mercredi 4 mars 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
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Mercredi 26 février 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, et discussion générale commune sur :
le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures),
et le projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis). -
Mercredi 8 janvier 2020Session 2019 – 2020
Désignation des rapporteurs sur :
la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211) ;
la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 2361).
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions -
Mercredi 13 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Bricout relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées (n° 2351)
– Désignation de co-rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
– Audition du Général Jean-Louis Georgelin, préfigurateur de l'établissement public chargé de la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris -
Jeudi 24 octobre 2019Session 2019 – 2020
Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) :
Audition de M. Franck Riester, ministre de la Culture
Examen pour avis des crédits de la mission « Culture » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)
Examen pour avis des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis) -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) :
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Examen pour avis des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis) -
Mercredi 10 juillet 2019Session 2018 – 2019
Examen du projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 2106) (M. Stéphane Testé, rapporteur)
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Mardi 18 juin 2019Session 2018 – 2019
À l'issue du vote solennel , audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité du Conseil en 2018
Oise (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)