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Mardi 16 février 2021Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Brexit.
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Audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur l'accord de commerce et de coopération conclu entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
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Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
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Audition de Son Exc. Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution -
Communication sur le régime fiscal applicable à la liaison fixe transmanche et examen d'un projet de conclusions (MM. Pierre-Henri Dumont et Damien Pichereau)
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Nomination de rapporteurs -
Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020
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Lundi 30 novembre 2020Session 2020 – 2021
Examen du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles (n° 3583) et du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales (n° 3584) (Mme Catherine Kamowski, rapporteure).
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Mercredi 25 novembre 2020Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
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Mercredi 28 octobre 2020Session 2020 – 2021
Examen pour avis des crédits de la mission Aide publique au développement (Mme Valérie Thomas, rapporteure pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement.
- Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.
- Examen pour avis des crédits de la mission Économie - commerce extérieur et diplomatie économique (Mme Amélia Lakrafi, rapporteure pour avis) ;
- Vote sur les crédits de la mission Économie - commerce extérieur et diplomatie économique.
- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (n° 3245).