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Vendredi 20 mars 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour du matin
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Vendredi 20 mars 2020Session 2019 – 2020
Nomination d'un rapporteur et d'un rapporteur d'application sur le projet de loi organique et le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID-19 (N°s Sénat 376 et 377) ;
Examen des projets de loi (sous réserve de leur transmission). -
Jeudi 19 mars 2020Session 2019 – 2020
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Conformément aux décisions prises ce jour par la Conférence des présidents, les présidents de groupe détermineront, en plus d'eux-mêmes ou de leur représentant, ceux des commissaires de leur groupe, dans la limite de deux, qui pourront participer à cette réunion.
Les dispositions du dernier alinéa de l'article 5 de l'Instruction générale du Bureau ne sont pas applicables. -
Mercredi 19 février 2020Session 2019 – 2020
– Audition de M. Jérôme FOURNEL, directeur général des finances publiques
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour du matin
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) : examen des articles 47 à 72, non rattachés (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
– Examen des articles de récapitulation 38 à 46 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
– Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) 4 ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Économie :
– Développement des entreprises et régulations ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (Mme Olivia GREGOIRE et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux)
– Commerce extérieur (M. Nicolas FORISSIER, rapporteur spécial)
– Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (MM. Benoît POTTERIE et François ANDRE, rapporteurs spéciaux)
– Engagements financiers de l'État (Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale)
– et des comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale) -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
– Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges ; Conduite et pilotage des politiques économiques et financières ; mission Action et transformation publiques (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur spécial)
– Fonction publique ; mission Crédits non répartis (M. Philippe CHASSAING et Mme Valérie PETIT, rapporteurs spéciaux)
– Compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)
– Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale)
– Justice (M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial)
– Immigration, asile et intégration (MM. Alexandre HOLROYD et Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux)
– Aide publique au développement et sur le compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial) -
Mardi 22 octobre 2019Session 2019 – 2020
Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 :
- mission « Économie » :
. Entreprises (M. Rémi Delatte, rapporteur pour avis),
. Industrie (M. Sébastien Jumel, rapporteur pour avis),
. Commerce extérieur (M. Antoine Herth, rapporteur pour avis),
. Communications électroniques et économie numérique (Mme Christine Hennion, rapporteure pour avis)
- mission « Investissements d'avenir » :
. Investissements d'avenir (Mme Typhanie Degois, rapporteure pour avis).
Nord (20e circonscription)
| Mandat en cours